Mentions Légales & Confidentialité

Mentions Légales

Informations légales

 

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.yaelassia.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Yael Assia – personne physique travaillant sous le statut du portage salarial – Société Webportage – SIREN : 483 180 808 – SIRET : 483 180 808 00030 – RCS : Aix-en-Provence

Créateur : Yael Assia

Responsable publication : Yael Assia – yael@yaelassia.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Yael Assia – yael@yaelassia.com

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.yaelassia.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.yaelassia.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.yaelassia.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.yaelassia.com est mis à jour régulièrement par Yael Assia. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis.

Le site http://www.yaelassia.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Yael Assia en tant qu’autrice et journaliste freelance, et des prestations qu’elle propose sous son nom civil (visible dans tout échange contractuel) par le biais du portage salarial.

Yael Assia s’efforce de fournir sur le site http://www.yaelassia.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.yaelassia.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.yaelassia.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Sous son nom civil, Yael Assia exerce son activité sous le statut du portage salarial. Elle est, à ce titre, adhérente de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent : Webportage NODALYS, RCS Aix-en-Provence : 483 180 808, adresse de facturation : L’Escapade Bât E., Avenue Paul Jullien, 13100 Le Tholonet – Email : contact@webportage.com Téléphone : 04 42 12 44 44
Les factures seront en conséquence établies au nom de webportage. Pour plus d’informations cliquez sur <a href=«http://www.webportage.com »>webportage</a>.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

 

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Yael Assia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Yael Assia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

6. Limitations de responsabilité.

Yael Assia ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Yael Assia, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Yael Assia ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.yaelassia.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Yael Assia se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Yael Assia se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://www.yaelassia.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.yaelassia.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Yael Assia ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.yaelassia.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.yaelassia.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.yaelassia.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Yael Assia et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.yaelassia.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site https://www.yaelassia.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Yael Assia. Cependant, Yael Assia n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://www.yaelassia.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Chrome : Menu Paramètres / Afficher les paramètres avancés / Confidentialité / Paramètres de contenus / Bloquer tous les cookies.

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

 

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.yaelassia.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

 

12. Politique de Confidentialité

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’administrateur du site, via email en utilisant notre page de contact.

Cette activité a été déclarée à la CNIL sous le n° 2178604 v 0.

La collecte de votre email est utilisée par Yael Assia pour vous faire parvenir sa newsletter, ses mails et ses informations – que ce soit en tant qu’autrice, journaliste freelance ou consultante. Vos données restent confidentielles et ne seront jamais revendues à des tiers. Tous les emails envoyés contiennent un lien de désinscription qui permet de ne plus recevoir de message.

Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant. Adressez vous à l’administrateur du site, Yael Assia, par la page de Contact de ce site.

 

13. Droit de réponse

Toute personne citée sur Yael Assia, Autrice bénéficie d’un droit de réponse. Le demandeur dispose d’un délai de trois mois à compter de la publication du message pour solliciter ce droit de réponse.

 

 

Confidentialité

Cookies

Des cookies (traceurs de visites) sont présents tout au long de votre navigation sur ce site.

C’est quoi, un cookie ?

C’est un petit fichier texte qui enregistre vos données de navigation (temps de connexion sur le site, date et heure, provenance (par exemple, si vous arrivez par un lien ancré depuis un autre site, le cookie enregistre cette provenance), clics sur liens internes ou sortants, système d’exploitation (Windows, Mac, autre), navigateur (Chrome, Safari, Firefox, autre), appareil utilisé (ordinateur, téléphone, tablette…), adresse IP, le fait que vous avez ou non déjà utilisé le site, vous y êtes connecté auparavant ou non, etc.)

Ce sont donc des données détaillées permettant de tracer votre utilisation de ce site. Leur collecte via les cookies permet:

  1. D’établir des statistiques de fréquentations, préférences, etc. et d’apporter ainsi un contenu plus pertinent en regard de l’utilisation qui est faite de ce site par ses visiteurs.
  2. D’améliorer le site et d’en faciliter l’utilisation – et de vous apporter les meilleures conditions de navigation possibles.

Par exemple, lorsque vous postez un commentaire, cela permet de vous « reconnaître » et de n’avoir pas à remplir des champs comme votre prénom et mail une seconde fois.

Dans les espaces privés réservés aux membres, et/ou accessibles avec mot de passe, les cookies permettent là encore de reconnaître ces « membres » (ou l’accès précédent via le mot de passe) et évitent aux visiteurs concernés de repréciser leur log et/ou leurs informations à chaque visite.

 

Les cookies peuvent également être le fait d’extensions et/ou applications externes intégrées au site.

Par exemple, vous trouverez sur ce site des liens externes, une boutique intégrée (que je ne gère pas directement : elle est juste intégrée à mon site mais toute sa gestion est extérieure (voir le bas de page), et des possibilités intégrées de partage des pages et des articles via vos réseaux (Facebook, Twitter, Pinterest, etc.)

Les deux boutiques où des articles à moi sont présents sont gérées par des entreprises externes : Etsy pour la boutique en lien (vous serez dirigés vers un site extérieur), et Spreadshirt pour la boutique intégrée (signalée comme telle sur mon site à partir du lien « Produits dérivés »). En bas de chaque page de ces sites (y compris les pages intégrées sur mon site) vous trouverez clairement des liens pour une aide, un contact, et des mentions légales de ces sites.

Concernant les réseaux et leurs applications et extentions, ils vous proposeront, si vous ne l’êtes pas déjà, de vous « loguer », et pourront être en mesure de vous reconnaître lors de vos visites.

Si vous vous identifiez auprès de ces réseaux depuis yaelassia.com (ou que vous l’êtes déjà avant d’y entrer), cela signifie que ces réseaux pourront suivre votre navigation dans le site.

Le site yaelassia.com n’a aucune possibilité de savoir de façon actualisée et précise ce que collectent – en fonction de vos paramétrages personnels – ces réseaux, ni de quelle façon ils traitent et utilisent vos données.

Vous pouvez avoir accès à ces informations depuis votre compte sur ces réseaux et consulter leur propre politique de confidentialité.

Si vous souhaitez n’être pas « suivis » par ces réseaux lorsque vous naviguez dans mon site, je vous invite à vous déconnecter de ces réseaux et à fermer vos sessions en cours avant votre visite dans ce site, ou à venir dans le site par le biais d’une « fenêtre de navigation privée » (accessible depuis votre navigateur).

Par la suite, si vous souhaitez partager un article ou une page de ce site dans vos réseaux, vous pouvez tout simplement copier l’url de cet article ou de cette page, quitter le site, puis vous connecter ensuite à vos réseaux, et partager le contenu qui vous intéresse par le biais de l’url sauvegardée.

Pour refuser en bloc l’enregistrement de cookies dans votre navigateur, vous pouvez n’entrer sur ce site que par le biais d’une navigation privée.

Pour savoir comment faire, cliquer sur le navigateur que vous utilisez :

Vous trouverez un listing des outils permettant la gestion des cookies sur le site de la CNIL.

Vos préférences de navigation sont à renouveler lors de chaque visite.

Un cookie ne peut pas, sans renouvellement d’autorisation, être conservé au-delà de 13 mois.

 

Vos données enregistrées par le biais de formulaires dans le site :

Contact

 

Si vous m’écrivez, que ce soit par le biais de la rubrique « Contact » ou e-mail, votre message sera transféré à mon service de messagerie personnelle.

Cette messagerie est sécurisée par mot de passe, et j’en suis la seule utilisatrice.

Je ne conserverai votre message que le temps nécessaire à son traitement et n’enregistrerai aucune de vos données.

Elles ne seront pas vendues ni communiquées à des tiers.

De façon générale, sans raison légitime, je ne conserve aucun message dont l’intérêt n’est que ponctuel (demande de renseignement,  prise de contact sans suite, etc.) au-delà d’1 an.

 

Formulaires

 

L’objectif de chaque formulaire est toujours clairement défini sur chaque texte qui l’accompagne.

Un formulaire de contact, par exemple, revient de façon stricte à « prendre contact » (voir la note précédente, sur le « contact).

Les renseignements que vous me confiez par le biais de formulaires, sur ce site, (par exemple le formulaire « parlons ensemble de votre projet ») sont traités par mes soins, directement.

Le champ « message » de mes formulaires de contact étant libre, le degré de confidentialité des données que vous confiez par le biais de yaelassia.com ne dépend que de vous.

Rassurez-vous, exception faite de l’abonnement aux articles, directement géré par WordPress, elles sont traitées par moi-même, uniquement.

Je vous invite néanmoins, avant envoi, à une relecture attentive de votre message.

J’applique au traitement des données de mes formulaires la même politique de confidentialité que pour les contacts.

 

Abonnement aux articles

 

L’abonnement aux articles se fait en remplissant un formulaire inséré en bas de page de mon site.

Cet abonnement est géré par WordPress.

Toute personne qui souhaite recevoir par mail une notification pour chaque nouvel article publié sur yaelassia.com aura juste à confier son e-mail à WordPress, par le biais de l’extension qui gère ce service (à ce jour sur mon site : JetPack).

Une demande de confirmation lui sera automatiquement adressée par mail – toujours par le biais de WordPress, directement.

Pour cesser de recevoir les articles, il suffit de s’y opposer auprès de WordPress par le biais du lien fourni dans chaque mail.

 

Newsletter

 

Un formulaire sera proposé par la suite pour que ceux qui le désirent reçoivent mon « infolettre ».

Celle-ci proposera, comme son nom l’indique, l’envoi dans votre boîte mail d’une lettre collective.

Cette lettre a pour but d’entretenir un contact privilégié avec les personnes qui s’y inscrivent.

J’y parlerai librement, et de façon souvent improvisée.

Je diffuserai aussi les news du site, de mes publications, de mes projets d’écriture, de mes coups de cœur, de mon activité.

Cela pourra inclure, de façon ponctuelle, des informations sur mes services proposés en tant que Freelance.

Vous pourrez vous inscrire en renseignant tout simplement votre prénom et votre adresse mail.

Vous pourrez de même vous désinscrire à tout moment par un lien qui sera systématiquement inclus, de façon accessible et claire, dans chaque mail – ou m’écrire directement.

La prise en compte de désinscription est immédiate, mais le processus de désinscription peut, quant à lui, demander 5 à 8 jours.

J’ai aussi l’habitude de procéder moi-même, au bout de quelques semaines ou mois, à la désinscription des personnes qui, bien qu’abonnées, n’ouvrent aucun de mes courriers, à la suite de leur abonnement (ou pendant une période de plus de 3 mois) – je vous suggère, donc, si vous souhaitez recevoir mes « news » à bien vérifier que votre logiciel de courrier ne les a pas fait basculer dans vos « spams ».

Si jamais j’ai procédé, faute d’intérêt manifeste de votre  part, à votre désinscription alors que vous ne le souhaitiez pas,vous pouvez toujours vous réinscrire par le formulaire – ou prendre contact avec moi.

 

Accès, suppression, rectifications de vos données

 

Vous pouvez à tout moment me demander de rectifier, supprimer ou consulter vos données personnelles confiées par le biais de ce site en m’écrivant par la page « Contact«  ou par l’adresse mail yael@yaelassia.com

Je répondrai à toute demande courtoise et légitime dans un délai d’1 mois.

Si je tardais à le faire, soyez certain.e qu’il n’y a aucune mauvaise volonté de ma part, mais un retard, un empêchement, ou peut-être la non-réception de votre e-mail – que je vous invite à me ré-adresser.

fr_FRFrench